La politique de la protection de l'air et la circulation routière aux Etats-Unis, en Allemagne et en Suisse. Une étude comparative du développement après 1945

(Luftreinhaltepolitik im Strassenverkehr in den USA, in Deutschland und in der Schweiz. Ein Vergleich der Entwicklung nach 1945)

La pollution de l’air constitue un des problèmes majeurs de l’environnement aux 19e et 20e siècles; aussi figure-t-elle souvent, et non sans raison, au centre des débats sur l’environnement. Dans les pays industrialisés de lOccident, les automobiles peuvent être considérées comme les émetteurs toxiques les plus importants pour la période considérée. Cette réalité a obligé le lobby de la circulation routière à constamment innover en matière de gaz polluants. En ce qui concerne le développement technique ultérieur des émissions des moteurs à combustion, les interventions régulatrices des politiciens ont joué un rôle important, même si on constate des différences notables entre les Etats.
Cet article entend montrer quels aspects pourraient revêtir une analyse historique de ce champ politique et surtout combler d’importantes lacunes concernant l’évolution suisse. Suivant une analyse classique, le système politique, l’Output, l’Impact (changements de comportement chez les groupes visés) et l’Outcomes (effets sur les personnes concernées) seront examinés d’abord séparément, puis dans leur ensemble.
Les structures politiques fédéralistes en Suisse et aux Etats-Unis offrent un champ d’expérimentation créatif pour la législation sur l’environnement. En ce qui concerne l’Output du système politique, il convient de mettre en évidence le rôle pionnier des Etats-Unis en matière de valeurs limites d’émission. Il ne fait aucun doute que l’Europe a profité des progrès technologiques réalisés sous la législation américaine. La politique de «cavalier seul» adoptée par la Suisse à la fin des années 1970 montre cependant que même des petits Etats, dépourvus d’industries automobiles, ont une certaine marge de manoeuvre dans ce domaine. La différence entre le système adopté par les Etats-Unis de «technology forcing» et la méthode habituelle pratiquée en Allemagne (mais aussi en Suisse), qui repose sur un «niveau de la technique» défini notamment par l’industrie, est fondamentale.
Une analyse comparative des résultats obtenus (Outcomes) par les politiques de la protection de l’air dans les trois Etats étudiés montre clairement le chemin quil reste à parcourir pour arriver à une politique de la circulation qui soit performante. Les mesures réitérées pour réduire l’émission de gaz sont pour une bonne part annulées par l’augmentation du volume de la circulation. Les limites du système américain de «technology forcing» apparaissent ainsi clairement. Le comportement des populations en matière de mobilité, caractérisé par l’emploi massif de l’automobile, occasionne des dépenses énergétiques et handicape fortement la politique de la protection de l’air. En comparaison, la Suisse obtient de meilleurs résultats avec sa politique alliant régulation technologique et luttes contre les immixtions toxiques. Devant l’urgence de la situation, il convient dadopter une politique, qui limite la marge de manoeuvre technologique par une action des Etats et définit parallèlement des stratégies de comportement. Il serait également nécessaire de fixer des objectifs généraux à un niveau supranational, tout en laissant suffisamment de liberté à un niveau inférieur, afin que des solutions différenciées puissent être expérimentées.

(Traduction: Chantal Lafontant)

Erschienen in: traverse 1999/2, S. 171